Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions régissent la vente des oeuvres proposées sur totemsauvage.com par Camille Marchand. Chaque oeuvre est une peinture originale, réalisée à la main au couteau sur panneau d’Isorel découpé. Chaque pièce est unique (1/1) et ne fait l’objet d’aucune réédition.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. Les frais de livraison, fonction de la destination et du format, sont précisés avant la validation du paiement. Le prix affiché est celui en vigueur au moment de la commande.
3. Commande, acompte et réservation
La commande s’effectue depuis la page de l’oeuvre, au choix par le versement d’un acompte de 30% (réservation) ou par le paiement intégral. Le paiement est traité par Stripe.
La réservation par acompte immobilise la pièce, qui est retirée de la vente, pendant une durée de trois (3) mois à compter de l’encaissement de l’acompte. Le solde est à régler avant l’expédition, dans ce délai de trois mois.
Passé ce délai de trois mois sans règlement du solde, la réservation expire de plein droit et l’oeuvre est automatiquement remise en vente. L’acompte de 30% reste alors acquis à Camille Marchand à titre d’indemnité d’immobilisation de la pièce pendant la durée de la réservation.
4. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne par carte via Stripe, prestataire de paiement sécurisé. Aucune donnée de carte bancaire n’est conservée par Totem Sauvage.
5. Livraison
Les oeuvres sont expédiées après règlement intégral, dans un emballage protégé adapté au transport d’une pièce d’art. Les délais et frais sont communiqués avant l’expédition. Une oeuvre en relief n’est jamais roulée.
6. Certificat d’authenticité
Chaque oeuvre est livrée avec un certificat d’authenticité signé par l’artiste, mentionnant le titre, les dimensions et la technique.
7. Droit de rétractation
Pour un achat réglé intégralement à distance, l’acheteur consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception pour se rétracter, dans les conditions prévues par la loi. L’oeuvre doit être retournée intacte, dans son emballage d’origine ; les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
8. Contact et réclamations
Pour toute question ou réclamation : camille@totemsauvage.com.
9. Garanties légales
L’acheteur bénéficie de la garantie légale de conformité prévue aux articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie contre les vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil. Ces garanties s’appliquent indépendamment du droit de rétractation et sans frais pour l’acheteur.
Une oeuvre peinte à la main est une pièce unique : les variations de matière, de relief et de nuance propres au geste au couteau relèvent de la nature de l’oeuvre et ne constituent pas un défaut de conformité.
10. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, l’acheteur consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir adressé une réclamation écrite à l’atelier et à défaut de réponse satisfaisante dans un délai de deux mois.
Les coordonnées du médiateur compétent sont communiquées sur simple demande à camille@totemsauvage.com.
11. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire. À défaut d’accord, le litige relève des juridictions françaises compétentes, l’acheteur consommateur conservant le droit de saisir la juridiction du lieu de son domicile.
12. Données personnelles
Les données transmises lors d’une commande sont traitées conformément à la politique de confidentialité et au règlement général sur la protection des données. Elles ne sont ni vendues ni cédées.